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 DISCO

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Liliane De Clercq
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MessageSujet: DISCO   Sam 15 Aoû 2009, 16:07

a sa terrasse, enfin
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Dan
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MessageSujet: Re: DISCO   Sam 15 Aoû 2009, 17:08


Et pourquoi elle est aussi immatriculée en France?

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Liliane De Clercq
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MessageSujet: Re: DISCO   Dim 16 Aoû 2009, 09:44

Elle est uniquement immatriculée en France au nom de ma soeur.
http://www.fisconet.fgov.be/fr/?bron.dll&root=v:/sites/FisconetFraAdo.2/&versie=04&file=douane/inst-dproc&zoek=000000000&name=585/II/1/1/3&Style=-1&hdr_referer=&type=2&

Si la remorque d’un véhicule immatriculé en Belgique n’est pas
immatriculée en Belgique, une reproduction de la marque d’immatriculation du
véhicule tracteur est fixée sur cette remorque. Si cette remorque porte déjà
une plaque d’immatriculation d’un autre pays, celle-ci ne peut pas disparaître
sous la reproduction.

Pourquoi ce choix ? La Mancelle n'étant pas commercialisée en B nous devions passer dans un CT pratiquant le contôle spécial pour homologation à titre individuel. Nous l'avions déjà fait pour Valentine. Le cout environ 250€, mais le gros tout gros hic ce sont les 4 mois qu'il faut attendre avant de pouvoir circuler avec la caravane.
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Dan
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MessageSujet: Re: DISCO   Dim 16 Aoû 2009, 10:10

Ok je comprends. Le lien ne marche pas (il faut un certificat) mais c'est pas grave.

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MessageSujet: Re: DISCO   Dim 16 Aoû 2009, 11:13

Liliane De Clercq a écrit:
Elle est uniquement immatriculée en France au nom de ma soeur.
http://www.fisconet.fgov.be/fr/?bron.dll&root=v:/sites/FisconetFraAdo.2/&versie=04&file=douane/inst-dproc&zoek=000000000&name=585/II/1/1/3&Style=-1&hdr_referer=&type=2&

Si la remorque d’un véhicule immatriculé en Belgique n’est pas
immatriculée en Belgique, une reproduction de la marque d’immatriculation du
véhicule tracteur est fixée sur cette remorque. Si cette remorque porte déjà
une plaque d’immatriculation d’un autre pays, celle-ci ne peut pas disparaître
sous la reproduction.

Pourquoi ce choix ? La Mancelle n'étant pas commercialisée en B nous devions passer dans un CT pratiquant le contôle spécial pour homologation à titre individuel. Nous l'avions déjà fait pour Valentine. Le cout environ 250€, mais le gros tout gros hic ce sont les 4 mois qu'il faut attendre avant de pouvoir circuler avec la caravane.



C'est un peu compliqué cette histoire.

Ce que je ne comprends pas ce sont les camions qui ont des tracteurs immatriculés dans un pays et les remorques immatriculées dans un autre.

Heureusement qu'il y a l'Europe avec tous ces règlements, ils ne sont même pas fichu de se mettre d'accord si ce n'est que pour la taille des tomates ou du rayon de courbure des bananes.

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Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait
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MessageSujet: Re: DISCO   Dim 16 Aoû 2009, 16:21

Une caravane est une remorque !!!!
donc la même loi pour que pour les camions.
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MessageSujet: Re: DISCO   Dim 16 Aoû 2009, 18:46

Liliane De Clercq a écrit:
Une caravane est une remorque !!!!
donc la même loi pour que pour les camions.



Oui!! Mais pourquoi immatriculations????

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MessageSujet: Re: DISCO   Lun 17 Aoû 2009, 20:38

La réponse
Elle est uniquement immatriculée en France au nom de ma soeur.
http://www.fisconet.fgov.be/fr/?bron.dll&root=v:/sites/FisconetFraAdo.2/&versie=04&file=douane/inst-dproc&zoek=000000000&name=585/II/1/1/3&Style=-1&hdr_referer=&type=2&

Si la remorque d’un véhicule immatriculé en Belgique n’est pas
immatriculée en Belgique, une reproduction de la marque d’immatriculation du
véhicule tracteur est fixée sur cette remorque. Si cette remorque porte déjà
une plaque d’immatriculation d’un autre pays, celle-ci ne peut pas disparaître
sous la reproduction.

C'est tout simple !!!!
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